Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAVES DE LA BRASSERIE
LES CAVES DE LA BRASSERIE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94508685
Date de dépôt :
24/02/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2004

Présentation de la marque LES CAVES DE LA BRASSERIE

Déposée le 24 février 1994 par la Société Anonyme (SA) LES CAVES DE LA BRASSERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CAVES DE LA BRASSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES CAVES DE LA BRASSERIE domicilié(e) 6, rue du Houblon, 68460 LUTTERBACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOVATIONS & PRESTATIONS S.A. - France.

La marque LES CAVES DE LA BRASSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508685.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAVES DE LA BRASSERIE est expirée depuis le 24 février 2004.

LES CAVES DE LA BRASSERIE a également déposé les autres marques suivantes : LUTTER 'BIER'


LES CAVES DE LA BRASSERIE (Société Anonyme) - 6, rue du Houblon, 68460 LUTTERBACH - France


INNOVATIONS & PRESTATIONS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Bières, boissons non alcooliques.Boissons alcooliques.Restauration, cafés-restaurants, brasserie, services de bar

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.